19 janvier 2013

Assemblée générale annuelle

Présents (36) : André Binggeli, Marie-Hélène Blanchet, Sulamith Brodbeck, Jean-Claude Cheynet, Alexis Chryssostalis, Marie-Hélène Congourdeau, Olivier Delouis, Vincent Déroche, Sylvain Destephen, Jannic Durand, Denis Feissel, Bernard Flusin, Christian Förstel, Thierry Ganchou, Catherine Jolivet-Lévy, Michel Kaplan, Anna Lampadaridi, Stavros Lazaris, Éric Limousin, Jean-Marie Marin, Bernadette Martin-Hisard, Charalambos Messis, Sophie Métivier, Cécile Morrisson, Ghislaine Noyé, Catherine Otten-Froux, Annick Peters-Custot, Brigitte Pitarakis, Ioanna Rapti, Guillaume Saint-Guillain, Georges Sideris, Alessio Sopracasa, Michel Stavrou, Constantin Vetochnikov, Raphaëlle Ziadé, Constantin Zuckerman.

Représentés (5) : Jean Dayantis, Ioanna Lagou, Delphine Lauritzen, Elisabeth Malamut, Vincent Puech.

La séance est ouverte à 9h55, le quorum étant atteint : sur les 44 membres du Comité à jour de leur cotisation, 41 sont présents ou représentés.

Le PV de la dernière séance du 18 février 2012 est approuvé à l’unanimité.

1. Rapport moral du Président

Le Président annonce un rapport moral bien plus bref que celui de l’année précédente, qui avait été marqué par l’organisation et le déroulement du Congrès international de Sofia (août 2011).

Le président commence par évoquer la mémoire des membres du CFEB, et des collègues proches du Comité, disparus au cours de l’année : Wanda Wolska-Conus, Michel Lassithiotakis, Constantin Pitsakis.

Les activités du CFEB en 2012 (et les dépenses associées à ces activités) ont consisté essentiellement dans le maintien du site web, tenu par Olivier Delouis, dans le soutien à l’Association des Étudiants du Monde byzantin (« Les Byzantines ») et donc la subvention afférente, et dans la préparation du Congrès de Belgrade (22-27 août 2016).

Sans vouloir déborder sur le rapport financier du trésorier du CFEB, le président souligne, ce qui avait déjà été relevé l’année précédente, la tendance lourde des comptes du CFEB à l’érosion de la cagnotte issue du Congrès de Paris (2001). Il convient de rappeler que le Ministère des Affaires étrangères ne subventionne plus, depuis 2006, les frais de transport pour les colloques à l’étranger, et que cette tendance a peu de chance de s’inverser prochainement, ce qui, dans la perspective du Congrès de 2016, fait reposer tout le soutien éventuel du CFEB aux congressistes jeunes et/ou impécunieux sur les recettes propres du Comité.

Or, de fait, nos frais dépassent nos recettes, et les moyens de modifier la tendance sont peu nombreux :

soit trouver des ressources supplémentaires pour des actions particulières, d’où la motion proposée ensuite (point 5 de l’ordre du jour) ;
soit trouver un mécène pour le CFEB ;
soit relever le niveau des cotisations des membres (cf le point 4 de l’ordre du jour).

Enfin, on peut imaginer que le Congrès de Belgrade sera moins onéreux que celui de Sofia, notamment en frais de transport (estimés grosso modo à 150-200 euros par congressiste), ce à quoi s’ajoutent les possibilités de logement pour les doctorants à demander à nos collègues serbes.

NB : M. Kaplan soulignera plus tard que le niveau de vie est sensiblement plus haut à Belgrade qu’à Sofia, et qu’en conséquence les frais d’hôtel seront également plus élevés.

Le rapport moral est approuvé à l’unanimité.

2. Rapport financier

Le trésorier commente le rapport financier distribué aux membres. L’année 2012 fut bonne en recettes, puisque la moitié des membres ont payé leur cotisation, éventuellement avec rattrapage des années précédentes. Les produits financiers ont assuré un rendement correct, mais qui devra être revu à la baisse pour 2013 en raison de la baisse du taux du Livret A (toutes les économies du CFEB sont sur un livret A). Le trésorier en a tenu compte dans les prévisions pour 2013.

Le trésorier revient sur la dernière ligne des recettes, qui consiste en un virement mystérieux daté de 2011. Par prudence, ce virement n’a pas été intégré dans la comptabilité 2011. L’enquête a abouti à déterminer l’organisme émetteur du virement, une banque bulgare, la First Investment Bank, basée à Sofia. Le trésorier va écrire à la banque bulgare ; il est fort probable que cet argent soit lié au Congrès de 2011, d’autant que les remboursements par l’AIEB des avances sur hébergement des congressistes impécunieux provenaient, d’après M. Kaplan, de la même banque. Ce virement est donc intégré aux recettes.

Les dépenses sont évidemment plus faibles que 2011, en l’absence de congrès, mais aussi parce que les frais pour la maintenance du site internet du CFEB avaient été payés pour 3 ans. Si bien que la plus grosse dépense du CFEB en 2012, qui revient à pratiquement la moitié des recettes issues des cotisations, tient dans la subvention accordée à l’AEMB (« Les Byzantines »).

Or, pour aborder Belgrade en conservant le trésor de guerre du Comité, il faudrait récolter 8000 euros sur 3 ans, c’est-à-dire pouvoir compter sur un bénéfice net d’environ 2700 euros/an. On en est loin, car si les rentrées annuelles du CFEB tournent autour de 2275 euros, le bénéfice annuel net est de 1484 euros en moyenne. Il convient de réfléchir tant aux dépenses qu’aux recettes.

Une des propositions consiste à réduire la subvention accordée aux « Byzantines ». Le président souligne que, si l’AG de 2012 a confié au bureau du CFEB le soin de fixer la subvention aux Byzantines (en-deçà d’un plafond de 750 euros), la consultation des membres du Comité lui paraît préférable. Il se trouve que « les Byzantines » ont demandé au CFEB une subvention légèrement supérieure à celle de l’année précédente (800 euros), mais avec des arguments sur leurs activités qui ne paraissent pas forcément d’une grande pertinence. Il en est ainsi de l’ouverture d’un séminaire, alors que l’offre parisienne dans ce domaine est déjà élevée. La question des « voyages thématiques » suscite des interrogations. J.-Cl. Cheynet estime qu’une prise en charge quasi complète du financement des « Byzantines » par les UMR (à l’exception d’une cotisation symbolique du CFEB) serait plus logique, tandis que la recherche de moyens de financement par mécénat ne paraît pas un objectif inatteignable. Le président propose dont de baisser progressivement la subvention afin que la situation ne devienne trop difficile pour les « Byzantines », d’autant que les budgets d’UMR sont encore incertains ; puis de les aider à trouver des compensations.

Pour en revenir aux finances du CFEB, il reste la piste de l’augmentation de la cotisation. Il est remarqué que la cotisation est fixée à 30 euros depuis le passage du franc à l’euro. G. Sideris souligne que les statuts du CFEB prévoient un deuxième niveau de cotisation à titre exceptionnel, dérogatoire et individuel (article 7 des Statuts). La discussion est reportée au point 4 de l’ordre du jour.

Le trésorier achève son rapport en rappelant le cas particulier du compte Zacos.

L’AG approuve à l’unanimité le rapport financier.

L’AG accorde à l’unanimité le quitus au trésorier.

3. Élection de nouveaux membres

L’assemblée examine ensuite les candidatures déposées auprès du CFEB par Estelle CRONNIER (parrainée par Vincent Déroche et Michel Kaplan) et Raul ESTANGUI, (parrainé par Michel Kaplan et Olivier Delouis).

Les candidatures, qui remplissent les critères requis par nos statuts, sont mises aux voix à bulletins secrets. 40 votants (à cette heure de l’AG), 40 voix en faveur de chacun des candidats, qui sont donc désormais membres du CFEB.

4. Fixation de la cotisation du CFEB pour 2014

On reprend ce thème évoqué lors du rapport financier, en discutant d’une éventuelle indexation, à terme, de la cotisation sur l’inflation. À l’initiative de D. Feissel, la discussion rebondit sur la question d’une possible amélioration de l’efficacité fiscale du CFEB, c’est-à-dire de la capacité à faire rentrer les cotisations par les membres. Le CFEB compte en effet plus de cent membres, mais les statuts n’autorisent pas la radiation des mauvais payeurs, et une telle procédure impliquerait une modification des statuts. La suspension du droit de vote aux membres du comité qui ne paient pas leurs cotisations a déjà permis de moduler le quorum des AG sur les membres à jour de leurs cotisations. J. Durand propose, sur le modèle de la Société des Antiquaires de France, d’écrire aux membres défaillants en leur demandant s’ils veulent toujours faire partie du comité, sous réserve de régler leur retard. Le trésorier précise qu’il envoie des courriers en ce sens. Par ailleurs, l’article 4 des statuts spécifie qu’il existe, pour les membres retraités, le statut de membre honoraire, accordé à leur demande et qui les dispense de cotisation, mais implique qu’ils ne participent plus aux activités du comité et ne disposent plus du droit de vote. On évoque la possibilité, non d’une réforme des statuts, mais du règlement intérieur, restreignant le parrainage de candidats au CFEB aux membres à jour de leurs cotisations. L’intérêt qu’il y aurait à radier des membres défaillants fait l’objet d’une discussion, qui aboutit à préférer à cette mesure la possibilité, déjà existante, d’une négociation individuelle.

Le bureau propose de fixer la cotisation des membres du CFEB à 35 euros à partir de 2014. Cette proposition est adoptée à l’unanimité.

5. Point additif. Vote sur la résolution proposée par le bureau du CFEB

La résolution suivante, portée par le bureau, est soumise au vote de l’AG :

« Dans le cadre des statuts du 26/1/2008 selon lesquels le CFEB, régi par la loi du 1er janvier 1901, a pour objet associatif ‘la participation française aux entreprises […] intéressant les études byzantines’ (§ 1), on propose que l’assemblée générale autorise le CFEB :

à être le destinataire de dons participant au financement de projets intéressant les études byzantines portés par des membres individuels du CFEB, après vérification par le bureau du CFEB de la conformité du projet avec l’objet associatif du CFEB ;
à faire un usage réservé de ces dons pour le financement des projets auxquels ils sont attachés ;
à rendre compte des projets et de l’usage de ces dons lors de l’assemblée générale annuelle.

Conformément au droit des associations, toute donation fera l’objet d’un reçu fiscal. »

Le président expose l’intérêt de cette résolution : elle permet de susciter plus facilement des mécénats, dans la mesure où le statut associatif du CFEB (association « loi 1901 ») lui permet de délivrer des reçus fiscaux et donc de faire bénéficier les donateurs d’une exonération fiscale. Par ailleurs, il est souvent difficile d’intéresser des mécènes à un projet trop général tel que les études byzantines. En revanche, les mécènes sont plus souvent enclins à soutenir financièrement un projet précis. La résolution proposée par le bureau ouvre ainsi de nouvelles possibilités de financement des projets cohérents avec les champs d’activité du CFEB, tout en garantissant aux mécènes le destin de leurs dons.

La discussion s’ouvre. G. Sideris estime qu’il convient de préciser dans la résolution qu’il s’agit de dons dédiés, à différencier des simples dons. Il propose donc de modifier ainsi la formulation :

à être le destinataire de dons dédiés, affectés par l’association elle-même à un (ou des) projet auquel le tiers financier a manifesté sa volonté expresse d’affectation, participant au financement de projets intéressant les études byzantines, portés par des membres individuels du CFEB, après vérification par le bureau du CFEB de la conformité du projet avec l’objet associatif du CFEB ;
à faire un usage réservé de ces dons pour le financement des projets auxquels ils sont attachés ;
à rendre compte des projets et de l’usage de ces dons lors de l’assemblée générale annuelle.

Conformément au droit des associations, toute donation fera l’objet d’un reçu fiscal. »

La résolution ainsi rédigée est adoptée à l’unanimité par l’Assemblée générale.

6. Informations concernant le congrès de Belgrade (2016)

La dernière circulaire envoyée par nos collègues du comité serbe (et transmise aux membres du CFEB par mail le 21 décembre 2012) a pour objet essentiel l’annonce du report de la date limite pour déposer des propositions de table ronde, fixée désormais au 31 mars 2013. Cette circulaire fournit également quelques informations sur les sessions plénières et le déroulement du congrès.

Les propositions de tables rondes issues de membres du CFEB et transmises au bureau avant l’AG (une nouvelle proposition émerge pendant l’AG) sont énoncées (voir document joint). On rappelle que le comité n’a pas d’autre rôle que celui de transmettre ces propositions au comité organisateur du congrès. J. Durand précise que la notion de patrimoine artistique byzantin est l’objet d’une discussion, qui porte sur l’opportunité d’en faire l’objet d’une session plénière.

M. Kaplan, qui a participé à la rencontre de l’AIEB (Belgrade, septembre 2012) transmet les éléments saillants des discussions : un des points envisagés, issu de l’expérience bulgare, serait de ne pas reproduire la superposition des tables rondes sur le même sujet dans la même après-midi. Les séances plénières seraient raccourcies, et le nombre des tables rondes, lui, serait stable (36 tables rondes, comme à Sofia) avec un maximum de 3 tables rondes simultanées.

Étant donné que le CFEB à lui seul présente, au 19 janvier 2013, 12 propositions de table ronde, et qu’il est probable qu’un nombre équivalent provienne de bien d’autres comités nationaux, le comité organisateur va probablement subir une forte pression pour augmenter le nombre des tables rondes au congrès de 2016. Malgré l’heureuse impression de dynamisme que manifeste cette abondance de propositions, le problème va rapidement se poser, et il sera de toute façon nécessaire d’écarter certains projets ; il apparaît qu’un des critères de sélection sera la proximité entre le sujet de la table ronde proposée et le thème du congrès. Par ailleurs, il sera sans doute possible de fusionner certaines des tables rondes, une fois que la liste complète des propositions des comités nationaux sera réalisée et surtout complétée par les argumentaires alors disponibles. La réunion d’inter-congrès (en septembre 2013) sera probablement l’occasion, pour les bureaux des comités, de plaider pour une adaptation du nombre des tables rondes.

Pour accroître les chances d’un projet de table ronde, il est possible d’ajouter à l’argumentaire une liste des collègues sollicités, ce sera forcément un élément important dans l’évaluation du projet. En outre, un même projet de table ronde peut être proposé et soutenu par plusieurs comités nationaux, comme c’est du reste déjà le cas dans les propositions faites par les membres du CFEB : cet élément doit être clairement explicité dans le dossier.

7. Questions diverses

M. Kaplan transmet des informations de l’AIEB : tout d’abord, le site internet de l’AIEB est pratiquement prêt. Le but est de permettre l’envoi d’informations par les comités nationaux sans avoir à passer par le comité général (ce qui est notamment intéressant pour toutes les informations concernant les postes). Le président et le secrétaire de chaque comité national disposeront en effet des moyens d’entrer directement lesdites informations sur le site de l’AIEB. Pour l’heure, le renvoi aux sites des comités nationaux depuis le site de l’AIEB fonctionne parfaitement bien. La version anglaise est disponible. Les versions françaises et grecques suivront.

Ensuite, M. Kaplan annonce qu’une proposition de réforme des statuts de l’AIEB sera bientôt communiquée aux comités nationaux (courant printemps 2013), notamment concernant l’existence d’un vice-président, les modalités de vote et d’autres points, issus des expériences récentes. La question est posée, dans ce cas, de la convocation d’une assemblée générale extraordinaire du CFEB pour le vote de cette réforme. De fait, des modes de consultation modernes pourraient l’éviter.

De la même manière, pour ce qui est du congrès de Belgrade, les informations majeures devraient arriver prochainement, et le bureau du CFEB tiendra tous les membres informés des informations issues de la réunion de mi-congrès fin septembre 2013. Ce calendrier ne paraît pas nécessiter la tenue d’une AG extraordinaire du CFEB, avant l’AG normale de janvier 2014.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11h50 et suivie d’un pot cordial, marqué par un amical hommage rendu aux nombreuses activités de Marie-Hélène Congourdeau à l’occasion de son prochain départ à la retraite.

NB : une brève information n’a pas été livrée lors de cette AG : l’École française d’Athènes, associée à d’autres institutions, prépare la célébration du centenaire des fouilles de Philippes en 2014, commémoration qui inclura au moins une exposition et un colloque.