Assemblée générale annuelle

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I) AG du 27/01/2007

La séance est ouverte à 10h20 par le Président qui constate que le quorum n’est pas atteint (45 présents et représentés sur 97 membres). Devant l’impossibilité de voter pour désigner un nouveau Président, donner le quitus moral et financier et recevoir de nouveaux membres, le Président décide de renvoyer ces décisions à une assemblée convoquée 15 jours plus tard avec le même ordre du jour, non soumise au quorum, conformément aux statuts. Après une discussion informelle, la séance est levée à 11h50.

II) AG du 10/02/2007

Présents (15) : F. Alpi, V. Déroche, D. Feissel, B. Flusin, Th. Ganchou, J.-P. Grélois, C. Jolivet, M. Kaplan, C. Lepage, B. Martin-Hisard, J.-M. Martin, C. Otten-Froux, I. Rapti, G. Saint-Guillain, C. Zuckerman.

Représentés (27) : H. Ahrweiler, M.-H. Blanchet, M. Cacouros, P. Chevalier, J.-C. Cheynet, M.- H. Congourdeau, A. Custot, O. Delouis, J. Durand, Ch. Förstel, J.-L. Fournet, G. Grivaud, M. Kazanski, S. Lazaris, E. Limousin, P. Maraval, S. Métivier, B. Mondrain, A. Monégier du Sorbier, C. Morrisson, J.-M. Olivier, A. Papaconstantinou, V. Puech, D. Simic-Lazar, J.-P. Sodini, G. Traina, T. Velmans.

Excusés (procurations arrivées trop tard ou au nom d’un absent) (6) : M. Balard, G. Conticello, N. Duval, M. Featherstone, J.-P. Mahé, P. Nasturel, E . Patlagean.

Absents (49) : M.-H. Antoniadis-Bibicou, E. Antonopoulos, J.-P. Arrignon, Ch. Astruc, M.-F. Auzépy, M. Balivet, B. Bavant, J. Beaucamp, A. Binggeli, J. Bompaire, B. Caseau, V. Conticello, G. Dagron, M. Debié, G. Dédeyan, N. Delierneux, S. Destephen, A. Ducellier, S. Dufrenne, A. Failler, V. François, J. Gascou, P. Géhin, Ch. Giros, C. Jouanno, V. Kravari, J. Lefort, E. Malamut, M. Martiniani-Reber, Th. Mathews, S. Matter, M. Nichanian, A. Nicolaïdès, P. Odorico, N. Ozoline, J. Paramelle, B. Pitarakis, A. Pralong, S. Provost, J.-M. Saulnier, B. Schouler, G. Sidéris, I. Sorlin, J.-M. Spieser, M. Stavrou, N. Thierry, A. Tzavara, W. Wolska-Conus.

Soit au total 42 présents et représentés ; l’assemblée est donc valide, conformément aux statuts, bien que le quorum habituel de 49 membres présents et représentés ne soit pas atteint, puisqu’il s’agit d’une assemblée convoquée après un défaut de quorum le 27/1/2007.

La séance est ouverte à 10h10, sans qu’il soit besoin de constater le quorum.

1. Rapport moral et rapport financier

L’essentiel de l’activité de l’an passé a été de contribuer à la présence française au Congrès de Londres en subventionnant les communications de 20 doctorants, en général non membres du Comité, financement facilité par le reliquat du Congrès de Paris en 2001. Le Président a assisté autant que possible à ces communications.

Le second élément a été de contribuer à la refonte des statuts de l’AIEB (Association internationale des études byzantines). En effet, l’AIEB était menacée de se voir refuser une domiciliation bancaire par sa banque parce que, simple gentlemen’s agreement, elle n’avait ni siège social ni domiciliation juridique ; de plus, l’examen révélait que ses statuts amendés en 1961 étaient incohérents. Une consultation juridique rapide aboutit à choisir une domiciliation en France sous le statut de la loi de 1901 sur les associations, de loin le plus avantageux ; le projet initial, sous l’égide de P . Le Cannu, professeur de droit privé à Paris I, a été amendé par les propositions du comité anglais. Des réserves venues de comités légitimement soucieux de maintenir la domiciliation symbolique à Athènes (conservée pour le secrétariat, comme d’usage) ont cédé devant les instances des juristes grecs eux-mêmes, très conscients de l’incommodité du statut des associations en droit grec. Les débats de l’AIEB qui se sont déroulés en français sur un texte officiel en français ont, pour cette raison, sans cesse mobilisé les membres français du CFEB, jusqu’à l’adoption de statuts que le bureau du CFEB vient de faire enregistrer à la Préfecture de Paris et au Journal officiel.

Le troisième projet, visant à établir un règlement intérieur du CFEB, est encore en cours d’élaboration (voir infra § 3).

Le Trésorier-adjoint présente le rapport financier (voir comptes en annexe). L’exercice a évidemment été dominé par les frais engagés pour le Congrès de Londres (11 451 euros), l’essentiel ayant servi aux doctorants tandis qu’env. 2500 euros ont été consacrés au stand des publications françaises de byzantinologie, à la tenue duquel les doctorants ont participé (frais des permanents, location du stand, d’une camionnette, etc). L’ensemble de l’opération paraît justifier les coûts : en dehors de la Grande-Bretagne, pour des raisons évidentes, la France a sans doute présenté le plus grand nombre de « jeunes » chercheurs ; le stand français a été un grand succès, avec un record de ventes et des contacts fructueux (C. Zuckerman, responsable de l’opération pour l’ACHCByz, décrit brièvement le fonctionnement et les résultats du stand). Pour le congrès de Sofia en 2011, l’excédent annuel attendu d’env. 1800 € aura presque entièrement reconstitué les réserves du CFEB. Les circonstances devraient être alors plus favorables à l’envoi de doctorants : en 2006, sans doute en raison de la modicité des frais de transport Paris-Londres, le Ministère des Affaires Etrangères a refusé de subventionner ces frais, contrairement à l’usage, mais on peut supposer qu’il le fera au moins partiellement pour les trajets Paris-Sofia ; enfin, les frais de logement à Sofia devraient être inférieurs à ceux de Londres. Pour le stand de livres en revanche, il paraît difficile d’assurer le transport physique des exemplaires à vendre, une des raisons de notre succès à Londres : le Bureau avisera. Le Trésorier-adjoint remercie l’immense majorité des membres de leur bonne volonté dans le paiement des cotisations.

Le quitus financier est voté à l’unanimité des présents et représentés.

2. Élection d’un nouveau Président

Le Président propose au nom du Bureau la candidature de D. Feissel, qui accepte ; l’Assemblée ne propose pas d’autre candidat. Le vote, dépouillé par I. Rapti et G. SaintGuillain, donne 22 suffrages positifs exprimés (à savoir 15 présents et 7 représentés), auxquels s’ajoutent les 20 procurations données au Bureau : D. Feissel est donc élu à l’unanimité et M. Kaplan lui cède la place au Bureau pour présider la séance. Le nouveau Président remercie l’Assemblée de sa confiance, ainsi que le Président et le Bureau sortants (y compris V. Déroche et G. Sidéris, démissionnaires), et dit le plaisir qu’il aura à travailler avec M.-H. Congourdeau et G. Saint-Guillain.

3. Mandat au Bureau pour la préparation d’un règlement et de nouveaux statuts du Comité

M. Kaplan a la parole pour un rappel historique. Le Bureau a entamé une réflexion préliminaire sur les statuts du CFEB, dont la bonne marche est entravée par l’absence de membres qui ne votent pas, mais comptent dans le quorum — problème déjà évoqué en 1998. Un simple règlement intérieur ne saurait résoudre la difficulté. P. Le Cannu accepte de servir d’expert juridique pour une mise à jour des statuts, comme il l’a déjà fait gracieusement pour l’AIEB. M. Kaplan propose d’inclure dans les statuts non l’exclusion, mais la suspension des membres mauvais payeurs manifestes pour qu’ils ne comptent plus dans le quorum (à condition que cette disposition, comme tout changement aux statuts, réunisse la nécessaire majorité des 2/3 des membres, et non seulement des présents et représentés). Une telle clause de suspension des droits des membres serait analogue à celle que vient de voter l’AIEB. Pour la suite, il serait bon que le CFEB puisse modifier ses statuts à la double condition de la majorité des 2/3 des présents et représentés (et non de tous les membres) et de la majorité simple de tous les membres, afin d’éviter le risque d’une assemblée restreinte. Les articles sur les membres élus ou membres de droit pourraient être modifiés (les candidats de rang B deviendraient membres de droit ; il faudrait préciser qu’on ne devient membre qu’à condition d’en faire la demande, et que les membres retraités restent membres ; remarques en ce sens de B. Martin-Hisard). Il faudrait prévoir la possibilité de dissolution et celle de changement d’adresse du siège social. Il faudrait introduire de façon explicite la notion de Bureau, et la possibilité de nommer secrétaire-adjoint et trésorier-adjoint en tant que de besoin, plus des commissaires aux comptes. Il pourrait être avantageux de créer une catégorie de membres associés ou doctorants (cotisation réduite, sans droit de vote). Le règlement des votes par procuration doit être modifié, et on pourrait donner la possibilité explicite de donner procuration au Bureau.

D. Feissel convient de l’opportunité de la révision des statuts. Sans préjuger du résultat des nécessaires consultations, il s’engage à soumettre dans l’année, par courrier adressé aux membres du CFEB, un projet de nouveaux statuts, pour examen et amendement. La circulation du projet sera faite dans l’espoir d’un taux de réponse important, et d’un consensus aussi large que possible ; si celui-ci se dessine, une AG extraordinaire, convoquée avant l’été, sera appelée à se prononcer sur le texte des nouveaux statuts. Pour atteindre le nécessaire quorum des deux tiers, les membres du Comité seront instamment appelés à se mobiliser.

4. Admission de nouveaux membres

C. Jolivet présente la candidature de S. Brodbeck, qui a soutenu une thèse remarquée sur les mosaïques de Monréale et occupe un poste d’ATER à Paris I.

Th. Ganchou et M.-H. Congourdeau présentent D. Muresan, auteur d’une thèse sur le Patriarcat œcuménique, ATER à l’EHESS, qui a organisé un colloque récent à Rome.

M. Kaplan présente S. Piazza, maître de conférence d’histoire de l’art à Montpellier III, avec une thèse en cotutelle Paris I/Viterbe sur les peintures rupestres d’Italie centrale et méridionale.

V. Déroche présente D. Piéri, maître de conférence d’archéologie à Paris I, spécialiste de céramologie de l’Antiquité tardive au Proche Orient, membre de l’équipe de Qal‘at Sem‘an.

Le vote, dépouillé par I. Rapti et G. Saint-Guillain, donne 21 suffrages positifs exprimés et un nul, auxquels s’ajoutent les 20 procurations données au Bureau. Les quatre candidats sont donc reçus et en seront avisés par le Bureau ; le Président demande qu’ils fournissent leurs coordonnées.

5. Fixation de la cotisation

Sur proposition du Bureau, l’assemblée vote à l’unanimité de laisser la cotisation 2008 inchangée à 30 €. Le Bureau rappelle que la cotisation donne désormais droit à une déduction fiscale de 66%, matérialisée par un reçu fiscal personnel fourni par le Trésorier.

6. Questions diverses

Le Président s’inquiète de la présence sur le site de l’AIEB d’informations périmées à notre sujet ; en fait, la mise à jour a été transmise à l’AIEB, mais après discussion (M. Kaplan, G. Saint-Guillain) l’assemblée se rallie à l’idée de ne placer sur l’AIEB qu’une brève notice peu sujette à péremption, avec un renvoi à notre site où la mise à jour rapide sera plus facile. L’essentiel est de maintenir des liens clairs et aisés d’accès entre les sites.

Il est demandé de revenir systématiquement à la convocation papier pour la prochaine assemblée.

La séance est levée à 11h20, suivie d’un « pot » amical.